Anne-Marie De Bauw


De: Anne-Marie de Bauw
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants titulaires
Attaché d'administration hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-01-01"
MENA1500083A(source BOEN)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Anne-Marie De Bauw
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, du dialogue social, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Bureau de l'animation du dialogue social
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, du dialogue social, de la ville, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000030135912(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201523/01/2015
De: Anne-Marie de Bauw
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de l'animation du dialogue social
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000028106637(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Anne-Marie de Bauw
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe de bureau
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000026920099(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201310/01/2013
De: Anne-Marie de Bauw
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, cheffe de bureau
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
JORFTEXT000026638320(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201217/11/2012
De: Anne-Marie de Bauw
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000025756625(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201228/04/2012
De: Anne-Marie DE BAUW
chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B), anne-marie.de-bauw@sante.gouv.fr, tél. : 01-40-56-73-72, télécopie : 01-40-56-89-65
Objet:
parmi les représentants du personnel siégeant à la commission est assuré par la direction des ressources humaines
La commission consultative paritaire nationale compétente pour les directeurs de certains établis sements de la jeunesse et des sports, et la commission consultative paritaire nationale compétente pour les directeurs adjoints de certains établissements de la jeunesse et des sports comprennent chacune
Le nombre de sièges à pourvoir ainsi que leur répartition (par grade pour les CAP) figurent en annexe B
Vos correspondants au sein de la direction des ressources humaines sont
Pour tout ce qui a trait à l'organisation générale du dispositif
Groupe:
Commission est assuré par la direction des ressources humaines
ETSR1122098C(source BOSanté)
désignation
15 Septembre 201115/09/2011
De: Anne Marie DE BAUW
chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B), tél. : 01-40-56-73-72, mél : anne-marie.de-bauw@sante.gouv.fr
Objet:
Leur mandat peut être renouvelé
ANNEXE FICHES
FICHE 1
SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH Pour tout complément d'information et toute correspondance : direction des ressources humaines, sous-direction du droit du personnel et des relations sociales, bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B)
Les personnes chargées du suivi de ces opérations
Pour le CTAC
Groupe:
SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH Pour tout complément d'information et toute correspondance : direction des ressources humaines, sous-direction du droit du personnel et des relations sociales, bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B)
duree="quatre ans"
ETSR1121626C(source BOSanté)
désignation
15 Septembre 201115/09/2011
De: Anne Marie DE BAUW
chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B), tél. : 01-40-56-73-72, mél : anne-marie.de-bauw@sante.gouv.fr
Objet:
Leur mandat peut être renouvelé
ANNEXE FICHES
FICHE 1
SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH
Pour tout complément d'information et toute correspondance : direction des ressources humaines, sous-direction du droit du personnel et des relations sociales, bureau de la réglementation du travail et du dialogue social (DRH 2B)
Les personnels chargés de ces opérations
Groupe:
SERVICE RÉFÉRENT AU SEIN DE LA DRH
duree="quatre ans"
ETSR1121624C(source BOSanté)
désignation
15 Septembre 201115/09/2011
De: Anne-Marie de Bauw
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
JORFTEXT000023161116(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201004/12/2010
De: Anne-Marie DE BAUW
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
suppleant
SASR1030341A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Anne-Marie de Bauw
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. ― Bureau de la réglementation du travail et du dialogue social
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse"
JORFTEXT000020764751(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 200921/06/2009
De: de Bauw (Anne-Marie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000577905(source JORF)
promotion
25 Juin 199925/06/1999
De: de Bauw (Anne-Marie)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1999-08-13"
JORFTEXT000000211822(source JORF)
promotion
25 Juin 199925/06/1999
De: Anne-Marie de Bauw
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire et géographie, sciences économiques et sociales
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000540820(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199228/05/1992
De: De Bauw (Anne-Marie)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990
Exaequo
JORFTEXT000000719045(source JORF)
promotion
18 Décembre 199018/12/1990
De: de Bauw (Anne-Marie)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 9 mois 18 jours
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000170081(source JORF)
promotion
18 Décembre 199018/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.